Une image de manomètres sur de grands réservoirs de brassage en métal
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Le point sur l’installation des chaudières et appareils sous pression

Par : Souveraine Assurance

Sous une forme ou une autre, les chaudières existent depuis des siècles et ont toujours présenté un risque pour la sécurité. Au début du 20e siècle, les explosions de chaudières à vapeur survenaient fréquemment en Amérique du Nord. Cette réalité a justifié l’adoption des premières lois traitant de la conception et de la construction des chaudières à vapeur1. Aujourd’hui, les chaudières sont équipées de dispositifs de sécurité et font l’objet d’une réglementation stricte. Malheureusement, les accidents sont toujours possibles. 

Chaque étape du cycle de vie d’une chaudière ou d’un appareil sous pression peut entraîner des risques, de la conception à la fabrication, en passant par l’installation et le fonctionnement, jusqu’à l’entretien et la mise hors service. Même si tous ces aspects sont importants pour aider les propriétaires d’appareils à pression à éviter des pannes et des accidents graves, l’installation originale et les inspections périodiques sont des éléments sur lesquels il importe de sensibiliser davantage les propriétaires. Les compagnies d’assurance offrant un service spécialisé en bris d’équipement peuvent vous aider. 

Que doivent savoir ces entreprises ? Jetons un coup d’œil sur les exigences réglementaires en Ontario et au Québec et sur les mesures que doivent prendre les entreprises pour atténuer le risque. 

Appeler les professionnels : Il est essentiel de faire installer les chaudières et appareils sous pression par des professionnels spécialisés. Un ingénieur spécialisé ou un expert reconnu peut vous aider à élaborer un plan et à choisir des équipements qui seront adaptés pour vos opérations et qui respectent le code de votre province. Pour l’installation, il importe de recourir à un entrepreneur certifié. Assurez-vous de documenter le travail effectué et d’obtenir les certifications nécessaires. 

Connaître la loi : En Ontario, si une chaudière ou un appareil sous pression est assujetti à la réglementation provinciale, il revient au propriétaire de la faire inspecter avant qu’elle ne soit mise en opération. À la demande du propriétaire, l’Office des normes techniques et de la sécurité (TSSA) procédera à l’inspection de l’installation des équipements. Après l’inspection, si l’appareil respecte les exigences, le TSSA émettra un certificat de conformité. L’équipement devra ensuite faire l’objet d’inspections périodiques effectuées par un inspecteur accrédité à l’emploi de l’assureur de l’entreprise ou par le TSSA. Ces inspections doivent avoir lieu tous les ans, ou tous les deux ou trois ans, selon le type de chaudière ou d’appareil sous pression2.

Voir : Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression en Ontario 

Au Québec, si une chaudière ou un appareil sous pression est assujetti à réglementation provinciale, il revient à l’entreprise de faire approuver ces équipements par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) avant de les mettre en opération. Ensuite, les équipements doivent être inspectés à une fréquence d’un an à quatre ans (selon le type d’équipement) par une personne ou un organisme reconnu par la RBQ qui émettra un certificat d’inspection périodique3.

Voir : Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression au Québec

Vérifier les exemptions : Les chaudières et appareils sous pression ne sont pas tous visés par la réglementation provinciale et ne requièrent pas tous une inspection à l’installation. Certaines exemptions existent. Par exemple, en Ontario, c’est le cas pour les chaudières d’acier à basse pression avec 30 pi2 (2,79 m2) ou moins de surface de chauffe, les réservoirs d’eau chaude, les réservoirs hydropneumatiques et les réservoirs de dilatation de 24 po (610 mm) de diamètre ou moins4.  Au Québec, les exemptions sont mentionnées à l’article 3 du Règlement sur les installations sous pression (Chapitre B-1.1,r.6.1).

Votre entrepreneur doit savoir si votre nouvelle installation nécessite une inspection. Certains modèles populaires de chaudières ont une petite surface de chauffe. À première vue, ils peuvent sembler être exclus de la réglementation, mais ce n’est pas forcément le cas. Assurez-vous que votre entrepreneur comprend les exemptions et qu’il vérifie les spécifications précises de votre nouvel appareil sous pression. 

Voir : Pourquoi avez-vous besoin d’une inspection réglementaire? 

Respecter les exigences en matière d’entretien et de réparations : Les entreprises sont souvent moins bien informées des exigences réglementaires quant à la fréquence des entretiens et du remplacement des soupapes de sûreté .  L’Ontario exige généralement un entretien tous les cinq à dix ans (dans certains cas, tous les trois ans), selon le type d’appareil. Par exemple, les chaudières à vapeur à haute pression (au-dessus de 103 kPa [15 psi] et à eau chaude au-dessus de 1103 kPa [160 psi] ou 121°C) requièrent un entretien, au plus, tous les cinq ans, ainsi que des tests annuels pour la pression de système et des épreuves par soulèvement manuel5. Les réparations d’une chaudière ou d’un appareil sous pression qui requièrent des travaux de soudure doivent être effectuées de façon à maintenir l’intégrité des appareils, conformément à la réglementation. Les réparations doivent être inspectées et acceptées par l’inspecteur de votre assureur (Ontario) ou par la RBQ (Québec). Votre entrepreneur qualifié doit savoir à quel moment une inspection est requise et vous demander de communiquer avec l’inspecteur de votre assureur ou de la RBQ pour procéder à l’inspection.

Il y a de nombreuses choses à considérer en ce qui a trait à l’installation et aux inspections des chaudières et appareils sous pression; tout est une question de sécurité. En prévenant les risques et en respectant la réglementation, vous aurez l’assurance que vos appareils fonctionnent de façon sécuritaire et efficace, en poursuivant vos activités sans interruption.  


Sources
1 CEP, « Les chaudières, une question de sécurité », 17 juin 2021
2 TSSA, “Inspections,” https://www.tssa.org/en/boilers-pressure-vessels/inspections.aspx 
https://www.tssa.org/en/boilers-pressure-vessels/resources/151_TSSA_BPV_IG_v3b_May27_2021-Final.pdf
3 Publications Québec, « Règlement sur les installations sous pression, Loi sur le bâtiment »
4,5 TSSA, Boilers and Pressure Vessels Safety Program, Code Adoption Document Amendment, Dec. 1, 2020

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