Why do you need a jurisdictional inspection
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Pourquoi avez-vous besoin d’une inspection réglementaire?

By Sovereign Insurance
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De nos jours, les chaudières et les appareils sous pression sont omniprésents dans de nombreux domaines, notamment la production d’énergie, le secteur manufacturier, l’agroalimentaire, la foresterie et le nettoyage à sec. [1] Mais quand il s’agit de gérer les risques qui leur sont associés, bon nombre d’entreprises n’ont toujours pas conscience du rôle que joue leur assureur en ce qui concerne les inspections, de leurs responsabilités en tant que propriétaires et des avantages que les inspections peuvent leur apporter.

Nous vous expliquons les trois grandes raisons de procéder à une inspection réglementaire et ses avantages pour votre entreprise.

 

C’est la loi!

D’abord et avant tout, la loi exige l’inspection régulière des chaudières et des appareils sous pression. Il est donc important que les propriétaires et les opérateurs restent à l’affût des changements réglementaires.

En juillet 2018, l’Office des normes techniques et de la sécurité a instauré de nouvelles règles concernant les chaudières et les appareils sous pression en Ontario. [2] Auparavant, l’assureur envoyait un certificat d’inspection directement au client. Les propriétaires de chaudières et d’appareils sous pression doivent maintenant s’adresser à l’Office des normes techniques et de la sécurité, qui elle émettra un certificat une fois que l’appareil aura passé l’inspection périodique et que l’assureur aura soumis le relevé d’inspection. Les propriétaires doivent payer des frais à l’Office pour recevoir leur certificat d’inspection.

En fin de compte, ce sont les propriétaires et les opérateurs qui doivent s’assurer de respecter la loi. En Ontario, si la loi l’exige pour une chaudière ou un appareil sous pression, son propriétaire ou utilisateur est responsable d’en faire faire l’inspection. C’est l’Office des normes techniques et de la sécurité qui le fera avant la première utilisation de l’appareil, et la compagnie d’assurance qui s’occupera des inspections périodiques par la suite.

L’appareil en fonction devra être inspecté par l’assureur ou un inspecteur indépendant chaque année, aux deux ans ou aux trois ans, selon ce que la réglementation exige. Les exigences sont semblables au Québec, mais elles diffèrent quelque peu quant à la fréquence d’inspection.

Au Québec, si la loi l’exige pour une chaudière ou un appareil sous pression, son propriétaire ou utilisateur est responsable de le faire approuver par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) avant de l’utiliser. [3] Une fois l’appareil en fonction, il devra être inspecté périodiquement par une personne ou un organisme reconnu par la RBQ, qui émettra un certificat d’inspection périodique. La fréquence d’inspection – un an, deux ans, trois ans, quatre ans – varie selon le type de chaudière ou d’appareil sous pression.

Les compagnies d’assurance sont des partenaires importants à cet égard. Elles peuvent aider les entreprises à déterminer si la réglementation s’applique à leurs appareils, quelles sont les exigences en matière d’inspection et comment faire pour respecter celles-ci.

 

C’est une question de sécurité

Peu importe l’endroit, la raison première de ces inspections périodiques est de s’assurer que les chaudières respectent les normes de sécurité. Elles peuvent exploser et causer des dommages, des blessures et même la mort. [4] C’est pourquoi il est primordial d’assurer la sécurité des personnes autour de l’appareil, qu’il s’agisse d’employés ou de membres de la population.

 

Ça peut vous permettre d’économiser

Les avantages des inspections régulières pour les propriétaires et les opérateurs des appareils vont au-delà de la sécurité. Par exemple, au moment de l’inspection, il n’est pas rare de découvrir des dépôts de tartre sur les surfaces de transfert de chaleur d’une chaudière. [5]

Le tartre entrave le transfert de chaleur par les tubes de la chaudière, ce qui rend l’appareil moins efficace et augmente les coûts énergétiques. [6] En plus de l’entretien adéquat et régulier qui s’impose, l’expertise d’un inspecteur peut s’avérer utile pour maximiser l’efficacité de l’appareil et augmenter sa durée de vie.

Bien que les explosions soient rares compte tenu de la quantité de chaudières et d’appareils sous pression utilisés dans le monde, elles peuvent coûter très cher à une entreprise. Aux dommages causés par l’explosion elle-même vient s’ajouter le coût de remplacement de l’appareil. Il va de soi qu’une assurance réduira les pertes financières en cas d’accident, mais encore faut-il avoir les protections adéquates. Par exemple, il importe de mentionner que les bris d’équipements ne sont pas toujours couverts par les polices d’assurance des biens et qu’il y a des exclusions pour lesquelles l’assurance contre le bris des équipements a expressément été conçue. [7]

 

Nous pouvons vous aider

À la Souveraine, nous déployons tous les efforts possibles pour déterminer – selon votre type d’entreprise – si vous avez une chaudière ou un appareil sous pression, et nous pouvons organiser une visite de notre inspecteur au besoin. Nous proposons des services étendus d’inspection d’équipement et pouvons procéder à des inspections réglementaires aussi bien en Ontario qu’au Québec par l’intermédiaire de nos partenaires de confiance.

 

 

 

 

[1] Registre de la réglementation de l’Ontario : Examen du règlement sur les chaudières et appareils sous pression (Boilers and Pressure Vessels Regulation)

[2] TSSA: Amendments to Ontario’s Boilers and Pressure Vessels Regulation (en anglais)

[3] B-1.1, r. 6.1 – Règlement sur les installations sous pression

[4] Engineering 360: Training and Vigilance Key to Preventing Accidents (en anglais) 

[5] The National Board of Boiler and Pressure Vessel Inspectors: Water Maintenance Essential to Prevent Boiler Scaling (en anglais) 

[6] U.S. Department of Energy: Clean Firetube Boiler Waterside Heat Transfer Surfaces (en anglais)

[7] Souveraine Assurance : Bris d’Équipement

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