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&Agrave; l&rsquo;heure o&ugrave; la responsabilit&eacute; des dirigeants d'entreprise continue de s'&eacute;tendre &agrave; des enjeux de plus en plus nombreux, les d&eacute;fis juridiques demeurent une pr&eacute;occupation importante pour les entreprises. Dans le cadre de la s&eacute;rie annuelle de questions-r&eacute;ponses de la Souveraine, <a href="https://www.souveraineassurance.ca/our-team/toronto/eduard-lecker">Eduard Lecker</a>, souscripteur principal, Responsabilit&eacute; professionnelle, nous fait part de son point de vue sur les principales tendances en mati&egrave;re de sinistres et d'expositions dans ce domaine en 2024 et sur ce &agrave; quoi les organisations devraient &ecirc;tre attentives en 2025, &agrave; mesure que de nouveaux risques se profilent.&nbsp;
Quelles sont les principales tendances en mati&egrave;re de sinistres et de risques que vous avez observ&eacute;es en 2024?
La principale tendance en mati&egrave;re de sinistres en 2024 est demeur&eacute;e la m&ecirc;me que l&rsquo;ann&eacute;e pr&eacute;c&eacute;dente, soit un nombre croissant de r&eacute;clamations portant sur l&rsquo;environnement, les enjeux d&rsquo;ordre social et la gouvernance1. Ces actions en justice, pouvant &ecirc;tre intent&eacute;es par des clients, des actionnaires, des investisseurs et des groupes de d&eacute;fense de l&rsquo;environnement, sont g&eacute;n&eacute;ralement centr&eacute;es sur des all&eacute;gations relatives &agrave; l&rsquo;&eacute;coblanchiment et aux changements climatiques. Par exemple, une entreprise peut faire des d&eacute;clarations trompeuses sur ses strat&eacute;gies environnementales ou omettre de divulguer les risques d&rsquo;ordre climatique, ce qui peut l&rsquo;exposer &agrave; d&rsquo;importants enjeux juridiques et financiers.
Quels sont certains des risques &eacute;mergents &agrave; surveiller en 2025?
Il y a notamment les r&eacute;clamations li&eacute;es &agrave; l&rsquo;intelligence artificielle (IA). &Agrave; l&rsquo;heure o&ugrave; de plus en plus d&rsquo;entreprises utilisent l&rsquo;IA, il existe un risque croissant de fausses d&eacute;clarations sur ce que peuvent faire ces syst&egrave;mes. Certaines entreprises technologiques peuvent surestimer les capacit&eacute;s de l&rsquo;IA. Les entreprises qui ont recours &agrave; l&rsquo;IA pour le recrutement, les rapports financiers ou la prise de d&eacute;cisions en mati&egrave;re d&rsquo;environnement, d&rsquo;enjeux sociaux et de gouvernance sont particuli&egrave;rement vuln&eacute;rables, car elles pourraient faire l&rsquo;objet d&rsquo;actions en justice si la technologie ne r&eacute;pondait pas aux attentes. Par exemple, les syst&egrave;mes d&rsquo;IA qui filtrent les candidats &agrave; l&rsquo;embauche peuvent avoir des pr&eacute;jug&eacute;s involontaires et les entreprises peuvent pr&eacute;tendre que l&rsquo;IA peut remplacer le processus d&eacute;cisionnel humain, alors qu&rsquo;en r&eacute;alit&eacute;, une grande part d&rsquo;encadrement humain doit demeurer. Si les outils d&rsquo;IA g&eacute;n&egrave;rent des rapports inexacts &ndash; par exemple, des chiffres erron&eacute;s &ndash; et que ces chiffres influencent une prise de d&eacute;cision cruciale, des poursuites judiciaires peuvent &ecirc;tre engag&eacute;es. De m&ecirc;me, lorsque les entreprises utilisent l&rsquo;IA pour faire le suivi de leur impact sur l&rsquo;environnement, des donn&eacute;es inexactes peuvent aussi les exposer &agrave; des risques.
Il faut aussi garder un &oelig;il sur certains enjeux &eacute;mergents aux &Eacute;tats-Unis, car les d&eacute;veloppements chez nos voisins ont souvent des r&eacute;percussions au Canada. Sous la nouvelle administration am&eacute;ricaine, on assiste &agrave; des reculs dans les politiques climatiques et les initiatives en mati&egrave;re de diversit&eacute;, d&rsquo;&eacute;quit&eacute; et d&rsquo;inclusion. Par exemple, les &Eacute;tats-Unis se sont retir&eacute;s de l&rsquo;Accord de Paris sur le climat, ce qui pourrait inciter les entreprises &agrave; r&eacute;duire leur propre impact en mati&egrave;re de d&eacute;veloppement durable. Ce faisant, elles risquent de s&rsquo;exposer &agrave; des contestations juridiques de la part de groupes qui se sentiraient induits en erreur par ces changements.
Dans la foul&eacute;e de la guerre commerciale entre les &Eacute;tats-Unis et le Canada, l&rsquo;id&eacute;e d&rsquo;&laquo; acheter canadien &raquo; est de plus en plus r&eacute;pandue, mais il devient difficile d&rsquo;&eacute;tiqueter les articles pouvant &ecirc;tre consid&eacute;r&eacute;s comme &eacute;tant v&eacute;ritablement produits au Canada. Si un produit ne r&eacute;pond pas aux d&eacute;finitions juridiques de termes comme &laquo; Produit du Canada &raquo; ou &laquo; Fabriqu&eacute; au Canada &raquo;, de telles d&eacute;clarations erron&eacute;es pourraient donner lieu &agrave; des r&eacute;clamations. Par exemple, si un &eacute;tiquetage incorrect entra&icirc;ne une fausse representation d&rsquo;un produit ou de son origine, cela pourrait donner lieu &agrave; des reclamations pour fausse representation ou rupture de contrat.
Nous suivons &eacute;galement de pr&egrave;s les affaires am&eacute;ricaines dans lesquelles les administrateurs et les dirigeants sont tenus personnellement responsables dans le cadre de proc&egrave;s. Le fait de tenir les administrateurs personnellement responsables de leurs d&eacute;cisions pourrait entra&icirc;ner davantage d&rsquo;enjeux juridiques et avoir une incidence sur le processus d&eacute;cisionnel au plus haut niveau.
Comment les organisations peuvent-elles att&eacute;nuer ces risques?
Pour l&rsquo;IA, tout demeure une question de transparence. Il faut &eacute;viter d&rsquo;exag&eacute;rer, de d&eacute;former et de faire trop de promesses sur ce que peut faire l&rsquo;IA et bien comprendre les cons&eacute;quences juridiques de toutes les affirmations que vous faites. Il en va de m&ecirc;me pour les strat&eacute;gies environnementales des entreprises : faites preuve de transparence &agrave; sur vos actions et vos r&eacute;sultats. Comme on dit, mieux vaut &laquo; sous-estimer et surperformer &raquo;.
En ce qui concerne les d&eacute;veloppements que nous constatons aux &Eacute;tats-Unis, il est difficile de d&eacute;terminer comment en att&eacute;nuer les effets, car de nombreuses inconnues demeurent. En ce qui concerne l&rsquo;&eacute;tiquetage des produits canadiens, il importe d&rsquo;&ecirc;tre au fait des exigences juridiques. La transparence demeure, l&agrave; aussi, un enjeu fondamental. En cas d&rsquo;incertitude, vous pouvez inviter vos clients &agrave; consulter votre site Web o&ugrave; vous d&eacute;crivez votre processus, ce que certaines entreprises commencent &agrave; faire. Si vous &eacute;vitez de diffuser des informations erron&eacute;es sur vos actions, vos risques de vous retrouver aux prises avec des enjeux juridiques s&rsquo;en trouveront consid&eacute;rablement amoindris.&nbsp;
Sources 1 31 janvier 2025 : Moodys, D&amp;O series &ndash; Evolving risks in the boardroom: A new era of D&amp;O liability &ndash; 3e partie 1 22 ao&ucirc;t 2024 : McCarthy T&eacute;trault, Greenwashing and AI Washing: Emerging Trends in D&amp;O Claims Across North America 1 22 octobre 2024: The Insurer: Greenhushing &ndash; An emerging D&amp;O liability?

Tendances en matière de sinistres et risques émergents en 2025 : Responsabilité professionnelle

Gestion du risque

Sujets d’actualité

&Agrave; l&rsquo;heure o&ugrave; les entreprises s&rsquo;en remettent toujours &agrave; des machines et &agrave; des &eacute;quipements essentiels pour leurs op&eacute;rations, le risque de dommages et de pannes demeure une pr&eacute;occupation importante. Ces incidents peuvent perturber les op&eacute;rations, entra&icirc;ner des r&eacute;parations co&ucirc;teuses et occasionner des temps d'arr&ecirc;t prolong&eacute;s. Dans le cadre de notre s&eacute;rie annuelle de questions et r&eacute;ponses, <a href="https://www.souveraineassurance.ca/our-team/calgary/razvan-ionescu" title="" target="">Razvan Ionescu</a>, directeur, Souscription bris des &eacute;quipements, Grands comptes et op&eacute;rations chez Souveraine Assurance, nous livre un aper&ccedil;u des principales tendances en mati&egrave;re de sinistres observ&eacute;es en 2024 et des risques &eacute;mergents que devraient surveiller les organisations en 2025.&nbsp;
<h4>Quelles sont les principales tendances en mati&egrave;re de sinistres et de risques que vous avez observ&eacute;es en 2024?</h4>
Si nous devions rechercher des tendances dans le secteur de l'assurance bris des &eacute;quipements, les p&eacute;riodes les plus critiques seraient la saison du chauffage et la saison de la climatisation.&nbsp;
Pendant la saison froide, pendant que les syst&egrave;mes de chauffage sont activ&eacute;s, par exemple, les chaudi&egrave;res utilis&eacute;es pour chauffer les b&acirc;timents peuvent subir des pannes. Cela se produit parce qu'elles n'ont pas &eacute;t&eacute; utilis&eacute;es pendant une longue p&eacute;riode et, lorsqu'elles sont remises en marche, elles peuvent tomber en panne en raison d'arr&ecirc;ts inappropri&eacute;s ou d'un manque d'entretien &agrave; l&rsquo;ext&eacute;rieur de la saison. De m&ecirc;me, dans le cas des syst&egrave;mes de climatisation, des d&eacute;faillances m&eacute;caniques peuvent survenir lorsque les &eacute;quipements demeurent inutilis&eacute;s ou ne font pas l&rsquo;objet de travaux d&rsquo;entretien continus.
Outre les probl&egrave;mes saisonniers, on continue d&rsquo;observer des pannes typiques sur les machines de production, les transformateurs et d'autres &eacute;quipements dont d&eacute;pendent les entreprises au quotidien. Ces pannes peuvent d&eacute;couler de probl&egrave;mes comme le vieillissement des &eacute;quipements, l'usure et le manque d'entretien pr&eacute;ventif.&nbsp;
<h4>Quels sont certains des risques &eacute;mergents &agrave; surveiller en 2025?&nbsp;</h4>
L'un des risques &eacute;mergents que j'ai observ&eacute;s est le passage des g&eacute;n&eacute;rateurs traditionnels aux piles &eacute;lectriques ou lithium-ion comme sources d'&eacute;nergie de secours ou pour r&eacute;duire l'utilisation des services pendant les heures de pointe. Alors que les g&eacute;n&eacute;rateurs sont utilis&eacute;s depuis longtemps, certaines entreprises se tournent vers les piles &eacute;lectriques. Cette &eacute;volution comporte de nouveaux enjeux, notamment en mati&egrave;re d&rsquo;entretien et de risques.&nbsp;
Avec les g&eacute;n&eacute;rateurs traditionnels, on a g&eacute;n&eacute;ralement besoin d&rsquo;un sp&eacute;cialiste en m&eacute;canique sur place pour assurer le bon fonctionnement de l&rsquo;installation. En revanche, avec les piles &eacute;lectriques, l&rsquo;entretien &agrave; haute capacit&eacute; est g&eacute;n&eacute;ralement assur&eacute; par le fabricant d&rsquo;&eacute;quipement d&rsquo;origine, qui encadre le rendement de la pile de diff&eacute;rentes fa&ccedil;ons, notamment par l&rsquo;entremise d&rsquo;une surveillance &agrave; distance. L&rsquo;approche globale de l&rsquo;entretien est donc diff&eacute;rente.
Dans ce contexte, les risques d&rsquo;incendie constituent une pr&eacute;occupation majeure. Les piles sont vuln&eacute;rables &agrave; ce que l&rsquo;on appelle l&rsquo;emballement thermique, c.-&agrave;-d. une r&eacute;action chimique &agrave; l&rsquo;int&eacute;rieur de la pile qui entra&icirc;ne une surchauffe et un risque d&rsquo;incendie. Ce ph&eacute;nom&egrave;ne peut survenir en l&rsquo;absence d&rsquo;oxyg&egrave;ne, ce qui le rend plus dangereux que d&rsquo;autres types d&rsquo;incendies. Advenant un emballement thermique, l&rsquo;ensemble du syst&egrave;me de piles peut &ecirc;tre endommag&eacute;, ce qui peut repr&eacute;senter des centaines de milliers de dollars en frais de remplacement pour l&rsquo;entreprise. Et bien s&ucirc;r, tout type d&rsquo;incendie comporte d&rsquo;importants risques pour la s&eacute;curit&eacute; des personnes.&nbsp;
Par contre, si un &eacute;l&eacute;ment d&rsquo;un g&eacute;n&eacute;rateur de secours tombe en panne, il s&rsquo;agit g&eacute;n&eacute;ralement d&rsquo;un probl&egrave;me d&rsquo;ordre m&eacute;canique qui peut &ecirc;tre r&eacute;par&eacute;, comme dans le cas d&rsquo;une voiture.&nbsp;
<h4>Comment les organisations peuvent-elles att&eacute;nuer ces risques?&nbsp;</h4>
Pour veiller &agrave; ce que les &eacute;quipements fonctionnent bien et en toute s&eacute;curit&eacute;, la meilleure approche consiste &agrave; suivre les recommandations du fabricant d&rsquo;&eacute;quipement d&rsquo;origine. Si, par exemple, celui-ci vous recommande de proc&eacute;der r&eacute;guli&egrave;rement au balayage thermique des piles, il est important de respecter ce calendrier. Comme on le dit souvent, si on ne planifie pas ses entretiens, nos &eacute;quipements les planifieront pour nous. En planifiant vos entretiens r&eacute;guli&egrave;rement, vous pourrez vous assurer qu&rsquo;ils sont effectu&eacute;s &agrave; temps et r&eacute;duire les risques de retard dans l&rsquo;approvisionnement en pi&egrave;ces de rechange.
En ce qui concerne les piles, il existe &eacute;galement des pratiques exemplaires sp&eacute;cifiques &agrave; suivre en mati&egrave;re d&rsquo;utilisation, de stockage, de transport et d&rsquo;&eacute;limination. Les organisations doivent se familiariser avec ces lignes directrices afin d&rsquo;att&eacute;nuer les risques.
Pour tout type d&rsquo;&eacute;quipement, l&rsquo;entretien pr&eacute;ventif est essentiel. Bien que les polices d&rsquo;assurance soient con&ccedil;ues pour couvrir les pertes de profit pendant les temps d&rsquo;arr&ecirc;t, l&rsquo;essentiel est de maintenir un service ininterrompu pour les clients.

Tendances en matière de sinistres et risques émergents en 2025 : Bris des équipements

De la distraction au volant sur les autoroutes tr&egrave;s fr&eacute;quent&eacute;es &agrave; l&rsquo;augmentation fulgurante des livraisons rapides de commerce &eacute;lectronique dans les rues de nos villes, le paysage des risques &eacute;volue rapidement pour l&rsquo;industrie des transports. Dans le cadre de notre s&eacute;rie de questions et r&eacute;ponses Souveraine de 2025, Kevin Dutchak, sp&eacute;cialiste principal des risques, Assurance auto des entreprises, livre un aper&ccedil;u des principales tendances en mati&egrave;re de sinistres en 2024 et propose des conseils pratiques sur la fa&ccedil;on dont les entreprises peuvent att&eacute;nuer les risques en vue de prot&eacute;ger leurs activit&eacute;s maintenant et dans les ann&eacute;es &agrave; venir.
<h4>Quelles tendances en mati&egrave;re de sinistres et quels principaux risques avez-vous observ&eacute;s en 2024?</h4>
La distraction au volant demeure un enjeu majeur, qui prend encore plus d&rsquo;ampleur dans la foul&eacute;e de l&rsquo;utilisation constante des technologies dans l&rsquo;industrie. Les technologies peuvent &ecirc;tre g&eacute;niales, mais elles peuvent aussi constituer une source de distraction. Par exemple, certains conducteurs font des recherches d&rsquo;itin&eacute;raires en plein d&eacute;placement et dans le secteur de la livraison de produits vendus en ligne, les chauffeurs v&eacute;rifient constamment les adresses dans les rues r&eacute;sidentielles. Ce genre de distraction peut occasionner de nombreux incidents.
De pus, la densit&eacute; de la circulation semble s&rsquo;accro&icirc;tre continuellement. Aux heures de pointe et avec les travaux en cours, on se croirait dans le vieux jeu vid&eacute;o Frogger&nbsp;:&nbsp;les conducteurs changent de voie, acc&eacute;l&egrave;rent, coupent brusquement le chemin aux autres et tentent de d&eacute;passer tout le monde. Les statistiques montrent que les d&eacute;placements routiers demeurent le mode de transport le plus risqu&eacute;, des pertes mat&eacute;rielles et accrochages mineurs aux blessures graves et aux d&eacute;c&egrave;s. Si l&rsquo;on ajoute &agrave; cela les distractions au volant et les embouteillages, les risques augmentent consid&eacute;rablement.
Le contr&ocirc;le des conducteurs est un autre probl&egrave;me r&eacute;current. Par exemple, dans certains cas, les conducteurs ont pris des raccourcis pour gagner du temps. Mais cette autoroute sinueuse &agrave; deux voies avec des voies de d&eacute;passement limit&eacute;es, par exemple, peut comporter des dangers, surtout dans des conditions hivernales.
<h4>Quels sont les risques &eacute;mergents que doivent surveiller les entreprises en 2025?</h4>
Les changements climatiques et les ph&eacute;nom&egrave;nes m&eacute;t&eacute;orologiques violents sont de plus en plus probl&eacute;matiques pour le secteur des transports. Les temp&ecirc;tes et les temp&eacute;ratures extr&ecirc;mes sont plus fr&eacute;quentes, ce qui peut causer des retards et compromettre la s&eacute;curit&eacute; des conducteurs.
&Agrave; l&rsquo;heure o&ugrave; la cybercriminalit&eacute; devient un risque de plus en plus important dans de nombreuses industries, je n'en vois pas encore beaucoup dans le secteur du camionnage. Mais comme de plus en plus d'entreprises int&egrave;grent l'intelligence artificielle &agrave; leurs op&eacute;rations, elles devraient r&eacute;fl&eacute;chir &agrave; ce qu'elles font pour se prot&eacute;ger afin que personne ne puisse pirater leurs syst&egrave;mes et les utiliser &agrave; leur avantage. &nbsp;
<h4>Comment les organisations peuvent-elles att&eacute;nuer ces risques?</h4>
En ce qui concerne la distraction au volant, la cl&eacute; de l'att&eacute;nuation est de se rappeler constamment que la conduite est notre travail &agrave; 100 % du temps. On ne peut pas se permettre de compartimenter sa pens&eacute;e&nbsp;&ndash;&nbsp;on doit se concentrer sur la route parce que la situation est extr&ecirc;mement fluide.
De bonnes pratiques de conduite d&eacute;fensive sont &eacute;galement essentielles. Je suis surpris de la quantit&eacute; de flottes qui n'offrent pas cette formation, pensant que parce que leurs conducteurs ont un permis, ils n'en ont pas besoin. Mais malgr&eacute; tous nos efforts, on peut tous devenir complaisants, distraits et insouciants. Les entreprises doivent donc remettre l'accent sur la formation. C'est un investissement dans vos conducteurs qui peut rapporter des dividendes.
En ce qui concerne le contr&ocirc;le des conducteurs, les programmes de gestion des d&eacute;placements peuvent att&eacute;nuer les risques. Les responsables doivent discuter avec les conducteurs pour d&eacute;finir les attentes : voici quand on s&rsquo;attend &agrave; ce que vous soyez sur la route, voici l&rsquo;itin&eacute;raire qu&rsquo;on s&rsquo;attend &agrave; ce que vous empruntiez, voici le moment o&ugrave; on s&rsquo;attend &agrave; ce que vous vous arr&ecirc;tiez. Advenant une interruption du plan en raison de mauvaises conditions routi&egrave;res ou m&eacute;t&eacute;orologiques, de retards sur l&rsquo;itin&eacute;raire ou de la fatigue du conducteur, des protocoles doivent &ecirc;tre mis en place pour que les conducteurs communiquent avec le personnel de la r&eacute;partition et des op&eacute;rations pour le tenir au courant. L&rsquo;information pourra ainsi &ecirc;tre transmise aux clients. La s&eacute;curit&eacute; des conducteurs et des autres usagers de la route demeure en tout temps la priorit&eacute; absolue. La t&eacute;l&eacute;matique peut aussi &ecirc;tre utilis&eacute;e pour contr&ocirc;ler les itin&eacute;raires des conducteurs et s&rsquo;assurer que ceux-ci respectent les proc&eacute;dures qui s&rsquo;imposent, comme les limites de vitesse et les protocoles de s&eacute;curit&eacute;.
Si un conducteur est impliqu&eacute; dans un sinistre important, l&rsquo;entreprise doit absolument prendre des mesures correctives efficaces, comme une formation d&rsquo;appoint ou un entretien avec le conducteur. Souvent, en l&rsquo;absence de correctifs, d&rsquo;autres pertes encore plus importantes risquent de survenir.
En ce qui concerne les &eacute;v&eacute;nements m&eacute;t&eacute;orologiques, les op&eacute;rations de flotte doivent miser sur les mod&egrave;les de pr&eacute;vision, si ce n&rsquo;est d&eacute;j&agrave; le cas. Lorsque des conditions m&eacute;t&eacute;orologiques difficiles sont imminentes, les entreprises doivent envisager d'interrompre leurs activit&eacute;s dans les zones concern&eacute;es; tous les conducteurs doivent trouver le premier endroit s&eacute;curitaire o&ugrave; se garer, informer les r&eacute;partiteurs de leur situation et rester sur place jusqu'&agrave; ce que l'ordre d'arr&ecirc;t soit lev&eacute;.

Tendances en matière de sinistres et risques émergents en 2025: transports

Tendances en matière de sinistres et risques émergents en 2025 : transports

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Sovereign - Outils

Cet aide-m&eacute;moire renferme la liste des &eacute;l&eacute;ments essentiels que doit v&eacute;rifier le chauffeur sur le v&eacute;hicule avant d&rsquo;entreprendre son quart ou sa journ&eacute;e de travail. Le fait de remplir cet aide-m&eacute;moire contribue &agrave; s&rsquo;assurer que le v&eacute;hicule peut &ecirc;tre conduit en toute s&eacute;curit&eacute; en plus d&rsquo;aider &agrave; pr&eacute;venir des pannes co&ucirc;teuses sur la route.
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Aide-mémoire d’inspection d’un véhicule non commercial avant un voyage

Compl&eacute;tez votre inspection de v&eacute;hicule quotidienne en suivant le guide ci-dessous. Rappelons que tous les d&eacute;fauts doivent &ecirc;tre consign&eacute;s dans le rapport d&rsquo;inspection et signal&eacute;s imm&eacute;diatement &agrave; l&rsquo;exploitant. Aucun v&eacute;hicule ne doit &ecirc;tre utilis&eacute; s&rsquo;il pr&eacute;sente un d&eacute;faut majeur.
Pour t&eacute;l&eacute;charger le Guide, cliquez sur le bouton &lt;&lt; Outil de t&eacute;l&eacute;chargement &gt;&gt; ci-dessus.

Guide d’inspection des véhicules

Cet aide-m&eacute;moire pr&eacute;voit le suivi des inspections m&eacute;caniques p&eacute;riodiques requises pour vos unit&eacute;s motrices commerciales et vos remorques, afin de vous assurer que les fonctions de s&eacute;curit&eacute; essentielles ont &eacute;t&eacute; inspect&eacute;es et g&eacute;r&eacute;es de fa&ccedil;on appropri&eacute;e. Il constitue aussi un registre de l&rsquo;historique de l&rsquo;entretien de vos &eacute;quipements inspect&eacute;s, pour vous permettre de faire le suivi des tendances en mati&egrave;re de suivi et de r&eacute;paration. Pour utiliser une version num&eacute;rique de cet outil, cliquez sur le bouton &laquo; Aide-m&eacute;moire de t&eacute;l&eacute;chargement &raquo; ci-dessus. Une fois le fichier PDF t&eacute;l&eacute;charg&eacute; et ouvert dans Adobe Acrobat Reader, cliquez sur le bouton &laquo; Remplir et Signer &raquo; dans la colonne de droite pour commencer &agrave; remplir num&eacute;riquement le fichier PDF.

Aide-mémoire pour l’entretien préventif de la flotte

Camions et remorques pour vrac liquide : pratiques exemplaires de déchargement des produits

Un accident, &ccedil;a arrive sans crier gare...Voici donc quelques conseils pour vous aider en cas d&rsquo;accident automobile.&nbsp;Servez-vous de cette trousse pour vous aider &agrave; pr&eacute;senterune r&eacute;clamation &agrave; la suite d&rsquo;un accident automobile.
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Trousse de rapport d’accident automobile

Con&ccedil;u sp&eacute;cialement pour les gestionnaires de flotte, utilisez ce mod&egrave;le de rapport pour suivre les tendances des accidents et des incidents de votre flotte afin d'aider vos conducteurs &agrave; adopter des pratiques de conduite s&ucirc;res et responsables. Inclus dans ce mod&egrave;le :&nbsp;
<ul>
<li>
Registre accidents-incidents&nbsp;
</li>
<li>
Registre accidents FMCSA
</li>
<li>
Registre infractions 
</li>
</ul>
Pour t&eacute;l&eacute;charger le mod&egrave;le Excel, cliquez sur le bouton &lt;&lt; Outil de t&eacute;l&eacute;chargement &gt;&gt; ci-dessus.

Registre des accidents/incidents

Con&ccedil;ue &agrave; l&rsquo;intention des gestionnaires de flotte, la trousse d&rsquo;outils de gestion des risques automobiles propose des ressources utiles pour prot&eacute;ger et soutenir vos chauffeurs et aider &agrave; pr&eacute;venir les risques routiers avant qu&rsquo;ils ne se concr&eacute;tisent. La trousse d&rsquo;outils comprend :&nbsp; Les avantages de la formation &agrave; la conduite d&eacute;fensive&nbsp; &nbsp; Si le bienfait le plus convaincant d&rsquo;une formation &agrave; la conduite pr&eacute;ventive demeure la pr&eacute;vention des accidents pour assurer la s&eacute;curit&eacute; des personnes, il en existe tout de m&ecirc;me plusieurs autres. D&eacute;couvrez ce que surveillent les chauffeurs d&eacute;fensifs, les principaux bienfaits de la formation &agrave; la conduite d&eacute;fensive et certaines comp&eacute;tences et techniques d&eacute;fensives importantes pour veiller &agrave; la s&eacute;curit&eacute; de vos chauffeurs et de votre flotte.&nbsp;&nbsp; L&rsquo;importance des examens routiers pr&eacute;alables &agrave; l&rsquo;embauche&nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; Lors de l&rsquo;embauche de nouveaux chauffeurs, les candidats comptant des ann&eacute;es d&rsquo;exp&eacute;rience peuvent sembler tr&egrave;s comp&eacute;tents sur papier. Cependant, sans &eacute;gard aux ant&eacute;c&eacute;dents professionnels du candidat, les propri&eacute;taires et exploitants de flotte doivent absolument proc&eacute;der &agrave; un examen routier pr&eacute;alable &agrave; l&rsquo;embauche pour s&rsquo;assurer que les comp&eacute;tences et le professionnalisme du chauffeur sont &agrave; la hauteur. D&eacute;couvrez ce que cela implique et comment mettre vos chauffeurs &agrave; l&rsquo;&eacute;preuve.&nbsp;&nbsp; Aide-m&eacute;moire pour l&rsquo;entretien pr&eacute;ventif de la flotte Cet aide-m&eacute;moire pr&eacute;voit le suivi des inspections m&eacute;caniques p&eacute;riodiques requises pour vos unit&eacute;s motrices commerciales et vos remorques, afin de vous assurer que les fonctions de s&eacute;curit&eacute; essentielles ont &eacute;t&eacute; inspect&eacute;es et g&eacute;r&eacute;es de fa&ccedil;on appropri&eacute;e. Il constitue aussi un registre de l&rsquo;historique de l&rsquo;entretien de vos &eacute;quipements inspect&eacute;s, pour vous permettre de faire le suivi des tendances en mati&egrave;re de suivi et de r&eacute;paration. Aide-m&eacute;moire d&rsquo;inspection d&rsquo;un v&eacute;hicule non commercial avant un voyage Cet aide-m&eacute;moire renferme la liste des &eacute;l&eacute;ments essentiels que doit v&eacute;rifier le chauffeur sur le v&eacute;hicule avant d&rsquo;entreprendre son quart ou sa journ&eacute;e de travail. Le fait de remplir cet aide-m&eacute;moire contribue &agrave; s&rsquo;assurer que le v&eacute;hicule peut &ecirc;tre conduit en toute s&eacute;curit&eacute; en plus d&rsquo;aider &agrave; pr&eacute;venir des pannes co&ucirc;teuses sur la route.&nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp;&nbsp; Camions et remorques pour vrac liquide : infographie sur les pratiques exemplaires de d&eacute;chargement des produits Au moment de d&eacute;charger un produit en vrac liquide d&rsquo;un camion ou d&rsquo;une remorque, il faut absolument que le chauffeur demeure aux commandes. Rappelez &agrave; vos chauffeurs cette importante pratique exemplaire &agrave; l&rsquo;aide de ce pictogramme &ndash; et d&rsquo;un autocollant en option!&nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp;&nbsp;

Trousse d’outils de gestion des risques automobiles

Votre plan de continuit&eacute; des activit&eacute;s devrait inclure les mesures &agrave; prendre en cas de fermeture impr&eacute;vue. Il est important de se pr&eacute;parer &agrave; cette &eacute;ventualit&eacute; en &eacute;tablissant un plan d&rsquo;urgence pour coordonner la fermeture de vos installations et mitiger les risques li&eacute;s &agrave; une inoccupation. Remplissez cette liste de v&eacute;rification pour vous aider &agrave; coordonner une fermeture impr&eacute;vue de vos installations.

Liste de vérification en cas de fermeture Imprévue

Si vos employ&eacute;s utilisent leurs propres v&eacute;hicules pour appuyer les activit&eacute;s de votre entreprise, &agrave; la suite d&rsquo;un changement de leurs responsabilit&eacute;s pour inclure la livraison de vos produits aux clients, votre police d&rsquo;assurance ne les couvre peut-&ecirc;tre pas ad&eacute;quatement. Veuillez utiliser la liste de v&eacute;rification ci-dessous pour la s&eacute;lection des employ&eacute;s et leur int&eacute;gration &agrave; des postes de conducteurs.

COVID-19 : Liste de vérification pour les risques liés à l'assurance automobile des non-propriétaires

Voici quelques conseils pour vous aider &agrave; faire en sorte que votre chantier de construction, la structure partiellement &eacute;rig&eacute;e et la zone avoisinante demeurent bien s&eacute;curitaires et prot&eacute;g&eacute;s pendant une interruption de la construction.
Cet aide-m&eacute;moire ne renferme que des conseils d&rsquo;ordre g&eacute;n&eacute;ral. Veuillez consulter les dispositions et les conditions de votre police pour obtenir des d&eacute;tails suppl&eacute;mentaires relatifs &agrave; vos obligations &agrave; l&rsquo;&eacute;gard des b&acirc;timents vacants, ferm&eacute;s ou inoccup&eacute;s. En cas de divergence entre ces orientations g&eacute;n&eacute;rales et votre police, les dispositions de votre police pr&eacute;vaudront.

Aide-mémoire relatif à la gestion de votre chantier lors de l’interruption des travaux de construction

L&rsquo;aide-m&eacute;moire qui suit renferme des conseils et des bonnes pratiques pour vous aider &agrave; s&eacute;curiser et &agrave; prot&eacute;ger les b&acirc;timents vacants, ferm&eacute;s ou inoccup&eacute;s.
Cet aide-m&eacute;moire ne renferme que des conseils d&rsquo;ordre g&eacute;n&eacute;ral. Veuillez consulter les dispositions et les conditions de votre police pour obtenir des d&eacute;tails suppl&eacute;mentaires relatifs &agrave; vos obligations &agrave; l&rsquo;&eacute;gard des b&acirc;timents vacants, ferm&eacute;s ou inoccup&eacute;s. En cas de divergence entre ces orientations g&eacute;n&eacute;rales et votre police, les dispositions de votre police pr&eacute;vaudront.

Aide-mémoire relatif à la sécurisation des bâtiments vacants/inoccupés

La r&eacute;glementation provinciale en Ontario (Commission des normes techniques et de la s&eacute;curit&eacute;) exige que certaines chaudi&egrave;res et certains appareils sous pression soient inspect&eacute;s et certifi&eacute;s. Nous pouvons vous aider &agrave; d&eacute;terminer les normes d'inspection auxquelles vous &ecirc;tes soumis.

Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression en Ontario

Que vous soyez oblig&eacute; d&rsquo;interrompre vos activit&eacute;s compl&egrave;tement ou partiellement, vous ne regretterez jamais d&rsquo;avoir mis en place un plan complet de continuit&eacute; des affaires. Peu importe le sc&eacute;nario que vous pourriez envisager, il est important de reconna&icirc;tre que les risques pour votre entreprise &eacute;voluent avec les contextes qui ont prise sur vos activit&eacute;s. En ce qui concerne la protection de vos &eacute;quipements essentiels, votre plan de continuit&eacute; des affaires devrait pr&eacute;ciser comment et quand vous pr&eacute;voyez utiliser vos &eacute;quipements, les r&eacute;parer, les mettre en arr&ecirc;t et les remettre en marche. S&rsquo;il manque quelques &eacute;l&eacute;ments cl&eacute;s &agrave; votre plan, nous pouvons vous aider!

Protection de vos équipments dans les moments difficiles

Ce permis de travail &agrave; chaud doit &ecirc;tre compl&eacute;t&eacute; avant de commencer toute activit&eacute; impliquant une flamme nue ou produisant de la chaleur ou des &eacute;tincelles.

Permis de travail à chaud

La r&eacute;glementation provinciale au Qu&eacute;bec (R&eacute;gie du b&acirc;timent du Qu&eacute;bec) exige que certaines chaudi&egrave;res et certains appareils sous pression soient inspect&eacute;s et certifi&eacute;s. Nous pouvons vous aider &agrave; d&eacute;terminer les normes d'inspection auxquelles vous &ecirc;tes soumis.

Liste de vérification pour les chaudières et appareils sous pression au Québec

Prenez les mesures appropri&eacute;es pour prot&eacute;ger votre entreprise lorsque votre syst&egrave;me de protection contre l'incendie est hors service en remplissant cette liste de v&eacute;rification et en l'envoyant par courriel &agrave; votre courtier.

Liste de vérification suite à un avis de défaillance de la protection contre l'incendie

De nos jours, les chaudi&egrave;res et les appareils sous pression sont omnipr&eacute;sents dans de nombreux domaines, notamment la production d&rsquo;&eacute;nergie, le secteur manufacturier, l&rsquo;agroalimentaire, la foresterie et le nettoyage &agrave; sec.1 Mais quand il s&rsquo;agit de g&eacute;rer les risques qui leur sont associ&eacute;s, bon nombre d&rsquo;entreprises n&rsquo;ont toujours pas conscience du r&ocirc;le que joue leur assureur en ce qui concerne les inspections, de leurs responsabilit&eacute;s en tant que propri&eacute;taires et des avantages que les inspections peuvent leur apporter. Nous vous expliquons les trois grandes raisons de proc&eacute;der &agrave; une inspection r&eacute;glementaire et ses avantages pour votre entreprise.
<h4>C&rsquo;est la loi!</h4>
D&rsquo;abord et avant tout, la loi exige l&rsquo;inspection r&eacute;guli&egrave;re des chaudi&egrave;res et des appareils sous pression. Il est donc important que les propri&eacute;taires et les op&eacute;rateurs restent &agrave; l&rsquo;aff&ucirc;t des changements r&eacute;glementaires. En juillet 2018, l&rsquo;Office des normes techniques et de la s&eacute;curit&eacute; a instaur&eacute; de nouvelles r&egrave;gles concernant les chaudi&egrave;res et les appareils sous pression en Ontario.2 Auparavant, l&rsquo;assureur envoyait un certificat d&rsquo;inspection directement au client. Les propri&eacute;taires de chaudi&egrave;res et d&rsquo;appareils sous pression doivent maintenant s&rsquo;adresser &agrave; l&rsquo;Office des normes techniques et de la s&eacute;curit&eacute;, qui elle &eacute;mettra un certificat une fois que l&rsquo;appareil aura pass&eacute; l&rsquo;inspection p&eacute;riodique et que l&rsquo;assureur aura soumis le relev&eacute; d&rsquo;inspection. Les propri&eacute;taires doivent payer des frais &agrave; l&rsquo;Office pour recevoir leur certificat d&rsquo;inspection. En fin de compte, ce sont les propri&eacute;taires et les op&eacute;rateurs qui doivent s&rsquo;assurer de respecter la loi. En Ontario, si la loi l&rsquo;exige pour une chaudi&egrave;re ou un appareil sous pression, son propri&eacute;taire ou utilisateur est responsable d&rsquo;en faire faire l&rsquo;inspection. C&rsquo;est l&rsquo;Office des normes techniques et de la s&eacute;curit&eacute; qui le fera avant la premi&egrave;re utilisation de l&rsquo;appareil, et la compagnie d&rsquo;assurance qui s&rsquo;occupera des inspections p&eacute;riodiques par la suite. L&rsquo;appareil en fonction devra &ecirc;tre inspect&eacute; par l&rsquo;assureur ou un inspecteur ind&eacute;pendant chaque ann&eacute;e, aux deux ans ou aux trois ans, selon ce que la r&eacute;glementation exige. Les exigences sont semblables au Qu&eacute;bec, mais elles diff&egrave;rent quelque peu quant &agrave; la fr&eacute;quence d&rsquo;inspection. Au Qu&eacute;bec, si la loi l&rsquo;exige pour une chaudi&egrave;re ou un appareil sous pression, son propri&eacute;taire ou utilisateur est responsable de le faire approuver par la R&eacute;gie du b&acirc;timent du Qu&eacute;bec (RBQ) avant de l&rsquo;utiliser.3 Une fois l&rsquo;appareil en fonction, il devra &ecirc;tre inspect&eacute; p&eacute;riodiquement par une personne ou un organisme reconnu par la RBQ, qui &eacute;mettra un certificat d&rsquo;inspection p&eacute;riodique. La fr&eacute;quence d&rsquo;inspection &ndash; un an, deux ans, trois ans, quatre ans &ndash; varie selon le type de chaudi&egrave;re ou d&rsquo;appareil sous pression. Les compagnies d&rsquo;assurance sont des partenaires importants &agrave; cet &eacute;gard. Elles peuvent aider les entreprises &agrave; d&eacute;terminer si la r&eacute;glementation s&rsquo;applique &agrave; leurs appareils, quelles sont les exigences en mati&egrave;re d&rsquo;inspection et comment faire pour respecter celles-ci.
<h4>C&rsquo;est une question de s&eacute;curit&eacute;</h4>
Peu importe l&rsquo;endroit, la raison premi&egrave;re de ces inspections p&eacute;riodiques est de s&rsquo;assurer que les chaudi&egrave;res respectent les normes de s&eacute;curit&eacute;. Elles peuvent exploser et causer des dommages, des blessures et m&ecirc;me la mort.4 C&rsquo;est pourquoi il est primordial d&rsquo;assurer la s&eacute;curit&eacute; des personnes autour de l&rsquo;appareil, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse d&rsquo;employ&eacute;s ou de membres de la population.
<h4>&Ccedil;a peut vous permettre d&rsquo;&eacute;conomiser</h4>
Les avantages des inspections r&eacute;guli&egrave;res pour les propri&eacute;taires et les op&eacute;rateurs des appareils vont au-del&agrave; de la s&eacute;curit&eacute;. Par exemple, au moment de l&rsquo;inspection, il n&rsquo;est pas rare de d&eacute;couvrir des d&eacute;p&ocirc;ts de tartre sur les surfaces de transfert de chaleur d&rsquo;une chaudi&egrave;re.5 Le tartre entrave le transfert de chaleur par les tubes de la chaudi&egrave;re, ce qui rend l&rsquo;appareil moins efficace et augmente les co&ucirc;ts &eacute;nerg&eacute;tiques. [6] En plus de l&rsquo;entretien ad&eacute;quat et r&eacute;gulier qui s&rsquo;impose, l&rsquo;expertise d&rsquo;un inspecteur peut s&rsquo;av&eacute;rer utile pour maximiser l&rsquo;efficacit&eacute; de l&rsquo;appareil et augmenter sa dur&eacute;e de vie. Bien que les explosions soient rares compte tenu de la quantit&eacute; de chaudi&egrave;res et d&rsquo;appareils sous pression utilis&eacute;s dans le monde, elles peuvent co&ucirc;ter tr&egrave;s cher &agrave; une entreprise. Aux dommages caus&eacute;s par l&rsquo;explosion elle-m&ecirc;me vient s&rsquo;ajouter le co&ucirc;t de remplacement de l&rsquo;appareil. Il va de soi qu&rsquo;une assurance r&eacute;duira les pertes financi&egrave;res en cas d&rsquo;accident, mais encore faut-il avoir les protections ad&eacute;quates. Par exemple, il importe de mentionner que les bris d&rsquo;&eacute;quipements ne sont pas toujours couverts par les polices d&rsquo;assurance des biens et qu&rsquo;il y a des exclusions pour lesquelles l&rsquo;assurance contre le bris des &eacute;quipements a express&eacute;ment &eacute;t&eacute; con&ccedil;ue.7
<h4>Nous pouvons vous aider</h4>
&Agrave; la Souveraine, nous d&eacute;ployons tous les efforts possibles pour d&eacute;terminer &ndash; selon votre type d&rsquo;entreprise &ndash; si vous avez une chaudi&egrave;re ou un appareil sous pression, et nous pouvons organiser une visite de notre inspecteur au besoin. Nous proposons des services &eacute;tendus d&rsquo;inspection d&rsquo;&eacute;quipement et pouvons proc&eacute;der &agrave; des inspections r&eacute;glementaires aussi bien en Ontario qu&rsquo;au Qu&eacute;bec par l&rsquo;interm&eacute;diaire de nos partenaires de confiance.
&nbsp;
1 Registre de la r&eacute;glementation de l&rsquo;Ontario&nbsp;: <a href="https://www.ontariocanada.com/registry/view.do?language=fr&amp;postingId=24227" target="_blank" rel="noopener">Examen du r&egrave;glement sur les chaudi&egrave;res et appareils sous pression (Boilers and Pressure Vessels Regulation)</a> 2 juin 2017 2 TSSA: Amendments to Ontario&rsquo;s Boilers and Pressure Vessels Regulation (en anglais)&nbsp;2 fevrier 2017 3 B-1.1, r. 6.1 &ndash; <a href="http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cr/B-1.1,%20R.%206.1.pdf">R&egrave;glement sur les installations sous pression</a>&nbsp;1 novembre 2019 4 Engineering 360: <a href="https://insights.globalspec.com/article/2044/training-and-vigilance-key-to-preventing-boiler-accidents">Training and Vigilance Key to Preventing Accidents (en anglais)&nbsp;</a>2 fevrier 2016 5 The National Board of Boiler and Pressure Vessel Inspectors: Water Maintenance Essential to Prevent Boiler Scaling (en anglais), consult&eacute; 22 ao&ucirc;t 2019 6 U.S. Department of Energy: <a href="https://www.energy.gov/sites/prod/files/2014/05/f16/steam7_surfaces.pdf" target="_blank" rel="noopener">Clean Firetube Boiler Waterside Heat Transfer Surfaces </a>(en anglais), consult&eacute; 22 ao&ucirc;t 2019 7 Souveraine Assurance :&nbsp;<a href="https://www.souveraineassurance.ca/Industries-and-Solutions/Equipment-Breakdown">Bris d&rsquo;&Eacute;quipement</a>

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