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Responsabilité

L'avantage Souveraine

Quelles que soient les précautions prises, votre entreprise peut toujours faire l'objet d'une poursuite. Les litiges peuvent avoir un sérieux impact financier sur vos activités, sans compter les répercussions sur votre réputation. La couverture de responsabilité civile professionnelle générale peut vous aider à défendre votre entreprise en cas de plainte et, si vous êtes reconnu légalement responsable, à être indemnisé pour les pertes que votre entreprise subit pour les blessures sur autrui ou les dommages sur les biens d'autrui.

Dans une société de plus en plus procédurière, avoir une couverture adaptée, avec les bonnes limites, est essentiel. Les risques en termes de responsabilité civile varient en fonction des secteurs. Notre équipe d'expert travaille en étroite collaboration avec votre courtier afin d'évaluer les risques au niveau de la responsabilité civile spécifique à votre entreprise, afin de mettre en place la protection la plus adéquate.

Une approche centrée sur le client

Nous nous concentrons sur ce dont nos clients ont besoin, pas sur ce que nous devons vendre. Nous veillons à comprendre au mieux votre entreprise, à vous offrir la protection adéquate et à vous donner les moyens d'améliorer vos activités. Nous pensons que votre expérience compte et sommes fiers de vous offrir un service exemplaire.

Économique

Nous adaptons les limites et les conditions des couvertures pour répondre aux besoins de votre entreprise, vous offrant ainsi plus de ce dont vous avez besoin et moins de ce qui vous est inutile. Cela vous garantit une police efficace, avec un excellent rapport qualité-prix.

Des solutions complètes

Les risques pour votre entreprise ne se limitent pas à ceux liés à la responsabilité civile. C'est pourquoi nous adoptons une approche globale pour évaluer vos besoins en matière de couverture. Nous fournissons une solution complète qui réduit les risques de lacunes dans la couverture.

Des couvertures conçues pour protéger votre entreprise

La protection de responsabilité civile professionnelle générale peut vous aider à défendre votre entreprise en cas de plainte et, si vous êtes reconnu légalement responsable, à être indemnisé pour les pertes que votre entreprise subit pour les blessures sur autrui ou les dommages sur les biens d'autrui. Avoir la bonne protection de responsabilité civile protège également votre entreprise des plaintes pour libelle, calomnie, atteinte au droit d'auteur, diffamation ou poursuite injustifiée. La plupart des entreprises ont besoin d'une protection de responsabilité civile, cependant, les risques diffèrent d'une entreprise à une autre. Ainsi, nous offrons également un ensemble d'extensions de couverture* et d'améliorations supplémentaires pouvant être intégrées afin de fournir une solution d'assurance adaptée aux besoins de votre entreprise. Découvrez ci-dessous quelques-unes des principales couvertures de responsabilité civile que nous offrons.

  • Responsabilité civile professionnelle générale

    Aperçu de la couverture

    Les accidents peuvent arriver, il est donc important de protéger votre entreprise contre les poursuites en responsabilité. La couverture de responsabilité civile professionnelle générale peut vous protéger si votre entreprise est reconnue légalement responsable de dommages aux biens ou de blessures physiques sur des tiers ayant eu lieu dans vos installations, à la suite de vos activités quotidiennes, que cela soit en raison du produit que vous fabriquez ou du travail que vous avez effectué. La couverture de responsabilité civile professionnelle générale s'applique également aux préjudices personnels et ceux découlant de la publicité. Cela peut vous protéger contre les pertes résultant de poursuites pour, entre autres, libelle, calomnie, atteinte au droit d'auteur, diffamation ou poursuite injustifiée.

  • Assurance automobile des non-propriétaires

    Aperçu de la couverture

    Parfois, vous devez louer un véhicule ou autoriser un employé à utiliser son véhicule personnel afin de ne pas ralentir vos activités. L'assurance automobile des non-propriétaires offre une couverture pour les blessures corporelles et les dommages matériels aux tiers découlant de l'utilisation ou de la conduite de certains types d'automobiles n'appartenant pas à votre entreprise ou n'étant pas immatriculées à son nom. Elle peut également s'appliquer à la couverture des dommages sur les véhicules de location.

  • Responsabilité de l'employeur

    Aperçu de la couverture

    Vos employés sont la plus grande force de votre entreprise; leur sécurité et leur bien-être sont votre priorité. Cependant, toutes les catégories d'employés ne sont pas couvertes par l'indemnisation des accidentés du travail. Si l'un des employés concernés tombe malade ou se blesse dans le cadre de son travail, la responsabilité de l'employeur peut couvrir votre entreprise en cas de poursuites si celle-ci est reconnue coupable de négligence.

  • Assurance de responsabilité civile relative aux avantages sociaux

    Aperçu de la couverture

    Des employés recourent au programme d'avantages sociaux pour les employés prévu par votre entreprise. Malheureusement, l'administrateur du programme commet une erreur. La responsabilité relative aux avantages sociaux fournit une couverture à l'employeur en cas d'erreur ou d'omission dans la gestion de son programme d’avantages sociaux.

  • Couverture globale d'assuré(e) additionnel(le) – Contrat ou accord

    Aperçu de la couverture

    Votre entreprise travaille avec de nombreux partenaires, dont certains ont l'obligation légale de s'assurer. Votre police d'assurance de la responsabilité civile des entreprises étend la couverture à toute personne ou organisation avec laquelle un assuré a contractuellement accepté de s'assurer dans le cadre de sa police d'assurance de la responsabilité civile des entreprises. En plus de garantir que toutes les parties que votre entreprise est contractuellement obligée d'assurer sont couvertes par la responsabilité découlant d'actes ou d'omissions de votre entreprise, cette mesure s'avère également, dans de nombreux cas, plus rentable que d'assurer chaque partie séparément.

  • Frais de rappel de produit

    Aperçu de la couverture

    La santé et la sécurité des clients de votre entreprise sont importantes, de même que la réputation de votre entreprise. Bien que vous disposiez d'un programme complet de contrôle de la qualité, en tant que fabricant, distributeur ou importateur, il est possible que vous deviez retirer un produit du marché, car il a causé ou pourrait causer des blessures, des maladies, la mort ou des dommages matériels. La couverture des frais de rappel de produit peut aider à vous faire rembourser une partie des frais liés au retrait de votre produit du marché. Ces dépenses comprennent le coût de retour du produit de chez les détaillants, les distributeurs et les consommateurs, ainsi que le coût de la mise au rebut du produit. Si vous êtes un fabricant, nous incluons certaines dépenses supplémentaires, y compris certains coûts entraînés par un rappel dû à l'altération réelle ou possible du produit.

  • Extension de garantie aux frais de rappel de produits – Garantie limitée

    Aperçu de la couverture

    Que vous soyez propriétaire ou entrepreneur général d'un important projet de construction, vous voulez une protection qui vous procure la tranquillité d'esprit de savoir que toutes les personnes concernées sont bien couvertes par une assurance. Une assurance responsabilité civile globale de chantier permet de s'assurer que le ou les propriétaires, le chef de projet ainsi que tous les entrepreneurs et sous-traitants travaillant sur ce projet sont couverts par un même contrat d'assurance contre les préjudices corporels ou les dommages matériels causés à des tiers. Une assurance responsabilité civile globale de chantier garantit également que la couverture s'appliquant au projet réalisé par toutes les personnes concernées restera en vigueur durant une période de douze, vingt-quatre ou trente-six mois, selon l'option choisie, suivant l'achèvement du projet.

  • Assurance automobile complémentaire et excédentaire

    Aperçu de la couverture

    Vous souhaitez sans doute protéger davantage la santé financière de votre entreprise grâce à une protection de responsabilité civile supplémentaire. L'assurance automobile complémentaire et excédentaire fixe des limites de responsabilité supplémentaires qui s'ajoutent aux limites de responsabilité de vos contrats d'assurance en matière de responsabilité civile générale et de responsabilité civile automobile. Elle fournit également une couverture de clause-relais visant à combler les éventuelles lacunes de la couverture sous-jacente.

  • Responsabilité locative

    Aperçu de la couverture

    Votre entreprise n'est pas propriétaire du bâtiment d'où elle opère, cependant, le bail la tient pour responsable en cas de dégâts sur l'immeuble. La responsabilité locative offre une couverture contre les dommages matériels sur les locaux que les assurés louent ou occupent et dont ils sont à l'origine.

PRINCIPALES COUVERTURES

  • Responsabilité civile professionnelle générale
  • Assurance automobile des non-propriétaires
  • Responsabilité de l'employeur
  • Assurance de responsabilité civile relative aux avantages sociaux
  • Couverture globale d'assuré(e) additionnel(le) – Contrat ou accord
  • Frais de rappel de produit
  • Extension de garantie aux frais de rappel de produits – Garantie limitée
  • Assurance automobile complémentaire et excédentaire
  • Responsabilité locative

Responsabilité civile professionnelle générale

Aperçu de la couverture

Les accidents peuvent arriver, il est donc important de protéger votre entreprise contre les poursuites en responsabilité. La couverture de responsabilité civile professionnelle générale peut vous protéger si votre entreprise est reconnue légalement responsable de dommages aux biens ou de blessures physiques sur des tiers ayant eu lieu dans vos installations, à la suite de vos activités quotidiennes, que cela soit en raison du produit que vous fabriquez ou du travail que vous avez effectué. La couverture de responsabilité civile professionnelle générale s'applique également aux préjudices personnels et ceux découlant de la publicité. Cela peut vous protéger contre les pertes résultant de poursuites pour, entre autres, libelle, calomnie, atteinte au droit d'auteur, diffamation ou poursuite injustifiée.

Assurance automobile des non-propriétaires

Aperçu de la couverture

Parfois, vous devez louer un véhicule ou autoriser un employé à utiliser son véhicule personnel afin de ne pas ralentir vos activités. L'assurance automobile des non-propriétaires offre une couverture pour les blessures corporelles et les dommages matériels aux tiers découlant de l'utilisation ou de la conduite de certains types d'automobiles n'appartenant pas à votre entreprise ou n'étant pas immatriculées à son nom. Elle peut également s'appliquer à la couverture des dommages sur les véhicules de location.

Responsabilité de l'employeur

Aperçu de la couverture

Vos employés sont la plus grande force de votre entreprise; leur sécurité et leur bien-être sont votre priorité. Cependant, toutes les catégories d'employés ne sont pas couvertes par l'indemnisation des accidentés du travail. Si l'un des employés concernés tombe malade ou se blesse dans le cadre de son travail, la responsabilité de l'employeur peut couvrir votre entreprise en cas de poursuites si celle-ci est reconnue coupable de négligence.

Assurance de responsabilité civile relative aux avantages sociaux

Aperçu de la couverture

Des employés recourent au programme d'avantages sociaux pour les employés prévu par votre entreprise. Malheureusement, l'administrateur du programme commet une erreur. La responsabilité relative aux avantages sociaux fournit une couverture à l'employeur en cas d'erreur ou d'omission dans la gestion de son programme d’avantages sociaux.

Couverture globale d'assuré(e) additionnel(le) – Contrat ou accord

Aperçu de la couverture

Votre entreprise travaille avec de nombreux partenaires, dont certains ont l'obligation légale de s'assurer. Votre police d'assurance de la responsabilité civile des entreprises étend la couverture à toute personne ou organisation avec laquelle un assuré a contractuellement accepté de s'assurer dans le cadre de sa police d'assurance de la responsabilité civile des entreprises. En plus de garantir que toutes les parties que votre entreprise est contractuellement obligée d'assurer sont couvertes par la responsabilité découlant d'actes ou d'omissions de votre entreprise, cette mesure s'avère également, dans de nombreux cas, plus rentable que d'assurer chaque partie séparément.

Frais de rappel de produit

Aperçu de la couverture

La santé et la sécurité des clients de votre entreprise sont importantes, de même que la réputation de votre entreprise. Bien que vous disposiez d'un programme complet de contrôle de la qualité, en tant que fabricant, distributeur ou importateur, il est possible que vous deviez retirer un produit du marché, car il a causé ou pourrait causer des blessures, des maladies, la mort ou des dommages matériels. La couverture des frais de rappel de produit peut aider à vous faire rembourser une partie des frais liés au retrait de votre produit du marché. Ces dépenses comprennent le coût de retour du produit de chez les détaillants, les distributeurs et les consommateurs, ainsi que le coût de la mise au rebut du produit. Si vous êtes un fabricant, nous incluons certaines dépenses supplémentaires, y compris certains coûts entraînés par un rappel dû à l'altération réelle ou possible du produit.

Extension de garantie aux frais de rappel de produits – Garantie limitée

Aperçu de la couverture

Que vous soyez propriétaire ou entrepreneur général d'un important projet de construction, vous voulez une protection qui vous procure la tranquillité d'esprit de savoir que toutes les personnes concernées sont bien couvertes par une assurance. Une assurance responsabilité civile globale de chantier permet de s'assurer que le ou les propriétaires, le chef de projet ainsi que tous les entrepreneurs et sous-traitants travaillant sur ce projet sont couverts par un même contrat d'assurance contre les préjudices corporels ou les dommages matériels causés à des tiers. Une assurance responsabilité civile globale de chantier garantit également que la couverture s'appliquant au projet réalisé par toutes les personnes concernées restera en vigueur durant une période de douze, vingt-quatre ou trente-six mois, selon l'option choisie, suivant l'achèvement du projet.

Assurance automobile complémentaire et excédentaire

Aperçu de la couverture

Vous souhaitez sans doute protéger davantage la santé financière de votre entreprise grâce à une protection de responsabilité civile supplémentaire. L'assurance automobile complémentaire et excédentaire fixe des limites de responsabilité supplémentaires qui s'ajoutent aux limites de responsabilité de vos contrats d'assurance en matière de responsabilité civile générale et de responsabilité civile automobile. Elle fournit également une couverture de clause-relais visant à combler les éventuelles lacunes de la couverture sous-jacente.

Responsabilité locative

Aperçu de la couverture

Votre entreprise n'est pas propriétaire du bâtiment d'où elle opère, cependant, le bail la tient pour responsable en cas de dégâts sur l'immeuble. La responsabilité locative offre une couverture contre les dommages matériels sur les locaux que les assurés louent ou occupent et dont ils sont à l'origine.

*Les renseignements figurant sur cette page sont strictement fournis à titre indicatif. Veuillez consulter votre police pour connaître les détails, les limitations et les exclusions de la couverture.

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Souveraine Assurance | Avec Derek James
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