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Responsabilité Professionnelle

Souveraine Sécur Pro

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L'avantage Souveraine

Si vous travaillez dans les services professionnels, vous êtes soumis à une obligation de diligence et de responsabilité plus élevée en raison de vos qualifications et de votre expertise uniques. Et ces normes plus strictes sont accompagnées de risques plus importants, tels que la possibilité qu’un client puisse intenter une action en justice contre vous s’il estime que vous avez commis une erreur, fait preuve de négligence ou fourni de mauvais conseils. Que vous soyez en faute ou non, la couverture Responsabilité civile professionnelle contribue à protéger votre entreprise, votre intégrité professionnelle et votre réputation, contre des poursuites potentiellement coûteuses. Quel que soit votre secteur d’activité, notre équipe expérimentée collabore étroitement avec votre courtier afin de proposer des solutions complètes visant à réduire ou à éliminer les lacunes de couverture potentielles, offrant ainsi des solutions simples à des risques potentiellement complexes.

Couverture des sinistres

Nous sommes renommés pour notre service des sinistres. Notre équipe du service des sinistres prend en main votre demande d’indemnisation de manière efficace et vous tient informé tout au long du processus. De plus, nos contrats responsabilité civile professionnelle sont basés sur les « sinistres subis » (ce qui signifie que vous êtes couvert pour les sinistres qui surviennent pendant la durée de votre police, tant qu’ils sont signalés aussitôt que possible), et non sur les « sinistres subis et déclarés » (ce qui ne vous couvre que pour les sinistres qui surviennent et sont déclarés à votre assureur pendant la durée de votre police).

Pas de lacunes dans la protection

Les réclamations en responsabilité civile ne sont pas toujours couvertes par la protection requise par votre profession. Nous travaillons avec vous et votre courtier pour combler les lacunes de couverture complexes pour les secteurs de niche, en offrant soit une couverture distincte, soit des couvertures combinées (comme l’ensemble de Protection de responsabilité civile générale combiné avec nos couvertures Erreurs et omissions ou Cyberrisques). Nous pouvons proposer une solution unique à tous vos besoins.

Une meilleure expérience

Nous croyons à l’importance d’offrir à nos courtiers et à nos clients une expérience exceptionnelle. Avec ses experts dans six bureaux au Canada, Souveraine a une présence locale et apporte une connaissance approfondie de la réglementation et des lois provinciales. Cela se traduit par un service plus rapide et plus agile pour mieux vous soutenir.

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Souveraine Sécur Pro : Erreurs et omissions diverses

Si (lorsque) une erreur est commise, les employés des services professionnels peuvent être visés par des allégations comme les suivantes : erreurs ou omissions liées à la prestation d’un service, non-exécution d’un service ou non-exécution d’un service en temps opportun et fausses déclarations relatives au service à exécuter. Heureusement, il existe des garanties clés conçues expressément pour les protéger.

L’assurance Souveraine Sécur Pro Erreurs et omissions diverses offre :  

  • des libellés de garanties plus précis, adaptés aux risques uniques et émergents; 
  • des formulaires de polices améliorés pour offrir une couverture plus exhaustive;
  • des produits modulaires pour offrir une meilleure souplesse.

En matière de protection contre les risques, Souveraine Sécur Pro offre aux titulaires de polices plus de choses dont ils ont besoin et moins de choses dont ils ne veulent pas. Alors non seulement nous leur offrons des polices exhaustives, mais ils obtiennent en même temps une valeur exceptionnelle.   

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Des couvertures conçues pour protéger votre entreprise

Nous proposons une vaste gamme de couvertures adaptées aux risques spécifiques à votre activité et à votre entreprise. Et pour les associations ou groupes à plusieurs assurés, nous pouvons élaborer un programme d’assurance sous une forme et à un taux normalisé. Voici quelques exemples de nos couvertures principales :

  • Responsabilité civile professionnelle pour risques divers

    Aperçu de la couverture

    Tout le monde fait parfois des erreurs, mais à certains postes, les enjeux sont plus importants. La couverture Responsabilité civile professionnelle pour risques divers offre une couverture en cas de perte financière résultant d’une erreur, d’une omission ou d’une fausse déclaration lors de la fourniture de services professionnels. Toutefois, les blessures et les dommages matériels sont exclus de cette couverture.

    Spécialisation en :

    • Imprimeurs commerciaux
    • Consultants en sécurité
    • Agents de voyage spécialisés dans la vente au détail
    • Organisateurs d’événements
    • Comptables
    • Professionnels du contrôle de la qualité
    • Médiateurs
    • Conseillers en carrière
    • Agences de placement
    • Gestionnaires de biens
    • Gestionnaires de projets et consultants en entreprise
  • Responsabilité civile pour fautes professionnelles diverses

    Aperçu de la couverture

    En tant que praticien de la santé, vous veillez toujours à l’intérêt de vos patients. Vous prenez toutes les précautions nécessaires, mais il existe toujours un risque d’être tenu responsable de dommages corporels (y compris la détresse émotionnelle/souffrance morale) résultant d’un acte mal administré ou négligé lors de prestations de services médicaux ou thérapeutiques. La couverture Responsabilité civile pour fautes professionnelles diverses offre une couverture pour les praticiens de la santé auxiliaires et les cliniques pour couvrir les dommages et les frais juridiques si une réclamation devait être présentée contre eux.

    Spécialisation en :

    • Cliniques médicales
    • RMTS
    • Naturopathes
    • Homéopathes
    • Thérapeute en réadaptation
    • EMT
    • Services d’ambulance
  • Architectes et ingénieurs

    Aperçu de la couverture

    En tant qu’architecte ou ingénieur, vous concevez et construisez des espaces où les familles et les communautés se rassemblent et où nous vivons notre vie au quotidien. En raison de ce travail important, votre responsabilité envers la sécurité du public est grande. Mais personne n’est à l’abri des erreurs; si un défaut de conception survient, causant des dommages matériels ou des blessures aux personnes, il est important que vous soyez protégé. La couverture Architectes et ingénieurs est une police qui couvre la conception et les conseils fournis par un architecte, un ingénieur ou un technologue. Elle protège contre les dommages et les frais engagés lors d’audiences disciplinaires, judiciaires ou relatives à la santé et à la sécurité au travail. Elle peut également fournir une couverture en cas de blessures et de dommages matériels résultant de fautes liées à la conception.

    Spécialisation en :

    • Génie civil pour structures légères ou de petite taille
    • Solaire
    • LEED
    • Conception et conseils en éolien et développement durable
    • Génie mécanique et électrique y compris génie des procédés
    • Du CVC et chimistes
    • Essais et manutention en vrac de matériaux
    • Ingénieurs en transport et circulation
  • Responsabilité relative aux médias

    Aperçu de la couverture

    À l’ère du numérique, le rythme de diffusion de l’information au public est plus rapide que jamais. Il peut être difficile pour les éditeurs, les diffuseurs et les sociétés de médias de suivre le rythme tout en garantissant l’intégrité de leur contenu. Des fautes et des erreurs de jugement peuvent arriver. La couverture Responsabilité relative aux médias fournit une protection en cas d’actions pour atteinte au droit d’auteur, pour diffamation verbale ou écrite, pour usurpation de propriété intellectuelle ou de marque de commerce ou pour contrefaçon de brevet. Cela inclut la couverture des blessures en cas de détresse émotionnelle ou souffrance morale et une limite de 100 000 $ pour les frais de rappel, de reproduction, de réimpression ou de correction du contenu.

    Spécialisation en :

    • Agences de publicité
    • Graphistes
    • Stations de radio
    • Spécialistes des relations publiques et du marketing ainsi que de nombreux professionnels des médias œuvrant dans le domaine de la conception graphique
    • Multimédia et radiodiffusion
    •  Revues, sources d’informations ou magazines en ligne
  • Erreurs et omissions du fabricant

    Aperçu de la couverture 

    L’erreur est humaine. L’important, c’est de savoir comment réagir. Notre couverture Responsabilité du fabricant en matière d’erreurs et d’omissions peut aider à protéger votre entreprise contre les pertes financières et les frais judiciaires pour des erreurs, par exemple :

    • Erreurs de conception
    • Erreurs d’installation
    • Mauvaise utilisation des matières premières
    • Erreurs des sous-traitants
    • Défaillances de produit

    Et grâce à notre couverture Spécifications, nous pouvons même aider à couvrir les dépenses engagées pour réparer ou remplacer votre produit.

    Secteur cible :

    Petites et moyennes entreprises ou opportunités de complémentaires.

  • Assurance complémentaire - tous les secteurs d’activité

    Aperçu de la couverture

    Toutes les entreprises sont tenues de souscrire à une assurance d’un certain montant, auprès d’un organisme de réglementation du secteur ou d’un partenaire tel qu’un entrepreneur ou un assureur de risques divers. Mais ce qui est requis ne suffit pas toujours. Nous pouvons vous aider à obtenir ce dont vous avez réellement besoin en fonction des risques spécifiques à vos activités. L’Assurance complémentaire fournit des limites de couverture supplémentaires à la police Erreurs et omissions, dans l’un de nos secteurs d’activités agréés.

PRINCIPALES COUVERTURES

  • Responsabilité civile professionnelle pour risques divers
  • Responsabilité civile pour fautes professionnelles diverses
  • Architectes et ingénieurs
  • Responsabilité relative aux médias
  • Erreurs et omissions du fabricant
  • Assurance complémentaire - tous les secteurs d’activité

Responsabilité civile professionnelle pour risques divers

Aperçu de la couverture

Tout le monde fait parfois des erreurs, mais à certains postes, les enjeux sont plus importants. La couverture Responsabilité civile professionnelle pour risques divers offre une couverture en cas de perte financière résultant d’une erreur, d’une omission ou d’une fausse déclaration lors de la fourniture de services professionnels. Toutefois, les blessures et les dommages matériels sont exclus de cette couverture.

Spécialisation en :

  • Imprimeurs commerciaux
  • Consultants en sécurité
  • Agents de voyage spécialisés dans la vente au détail
  • Organisateurs d’événements
  • Comptables
  • Professionnels du contrôle de la qualité
  • Médiateurs
  • Conseillers en carrière
  • Agences de placement
  • Gestionnaires de biens
  • Gestionnaires de projets et consultants en entreprise

Responsabilité civile pour fautes professionnelles diverses

Aperçu de la couverture

En tant que praticien de la santé, vous veillez toujours à l’intérêt de vos patients. Vous prenez toutes les précautions nécessaires, mais il existe toujours un risque d’être tenu responsable de dommages corporels (y compris la détresse émotionnelle/souffrance morale) résultant d’un acte mal administré ou négligé lors de prestations de services médicaux ou thérapeutiques. La couverture Responsabilité civile pour fautes professionnelles diverses offre une couverture pour les praticiens de la santé auxiliaires et les cliniques pour couvrir les dommages et les frais juridiques si une réclamation devait être présentée contre eux.

Spécialisation en :

  • Cliniques médicales
  • RMTS
  • Naturopathes
  • Homéopathes
  • Thérapeute en réadaptation
  • EMT
  • Services d’ambulance

Architectes et ingénieurs

Aperçu de la couverture

En tant qu’architecte ou ingénieur, vous concevez et construisez des espaces où les familles et les communautés se rassemblent et où nous vivons notre vie au quotidien. En raison de ce travail important, votre responsabilité envers la sécurité du public est grande. Mais personne n’est à l’abri des erreurs; si un défaut de conception survient, causant des dommages matériels ou des blessures aux personnes, il est important que vous soyez protégé. La couverture Architectes et ingénieurs est une police qui couvre la conception et les conseils fournis par un architecte, un ingénieur ou un technologue. Elle protège contre les dommages et les frais engagés lors d’audiences disciplinaires, judiciaires ou relatives à la santé et à la sécurité au travail. Elle peut également fournir une couverture en cas de blessures et de dommages matériels résultant de fautes liées à la conception.

Spécialisation en :

  • Génie civil pour structures légères ou de petite taille
  • Solaire
  • LEED
  • Conception et conseils en éolien et développement durable
  • Génie mécanique et électrique y compris génie des procédés
  • Du CVC et chimistes
  • Essais et manutention en vrac de matériaux
  • Ingénieurs en transport et circulation

Responsabilité relative aux médias

Aperçu de la couverture

À l’ère du numérique, le rythme de diffusion de l’information au public est plus rapide que jamais. Il peut être difficile pour les éditeurs, les diffuseurs et les sociétés de médias de suivre le rythme tout en garantissant l’intégrité de leur contenu. Des fautes et des erreurs de jugement peuvent arriver. La couverture Responsabilité relative aux médias fournit une protection en cas d’actions pour atteinte au droit d’auteur, pour diffamation verbale ou écrite, pour usurpation de propriété intellectuelle ou de marque de commerce ou pour contrefaçon de brevet. Cela inclut la couverture des blessures en cas de détresse émotionnelle ou souffrance morale et une limite de 100 000 $ pour les frais de rappel, de reproduction, de réimpression ou de correction du contenu.

Spécialisation en :

  • Agences de publicité
  • Graphistes
  • Stations de radio
  • Spécialistes des relations publiques et du marketing ainsi que de nombreux professionnels des médias œuvrant dans le domaine de la conception graphique
  • Multimédia et radiodiffusion
  •  Revues, sources d’informations ou magazines en ligne

Erreurs et omissions du fabricant

Aperçu de la couverture 

L’erreur est humaine. L’important, c’est de savoir comment réagir. Notre couverture Responsabilité du fabricant en matière d’erreurs et d’omissions peut aider à protéger votre entreprise contre les pertes financières et les frais judiciaires pour des erreurs, par exemple :

  • Erreurs de conception
  • Erreurs d’installation
  • Mauvaise utilisation des matières premières
  • Erreurs des sous-traitants
  • Défaillances de produit

Et grâce à notre couverture Spécifications, nous pouvons même aider à couvrir les dépenses engagées pour réparer ou remplacer votre produit.

Secteur cible :

Petites et moyennes entreprises ou opportunités de complémentaires.

Assurance complémentaire - tous les secteurs d’activité

Aperçu de la couverture

Toutes les entreprises sont tenues de souscrire à une assurance d’un certain montant, auprès d’un organisme de réglementation du secteur ou d’un partenaire tel qu’un entrepreneur ou un assureur de risques divers. Mais ce qui est requis ne suffit pas toujours. Nous pouvons vous aider à obtenir ce dont vous avez réellement besoin en fonction des risques spécifiques à vos activités. L’Assurance complémentaire fournit des limites de couverture supplémentaires à la police Erreurs et omissions, dans l’un de nos secteurs d’activités agréés.

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